Livre 3 · Release 1.1

Règles de compensation

Netting multilatéral · Contrôles · Règlement

Le Livre 3 définit les règles de compensation multilatérale d’Osnias : calcul et agrégation des positions, traitement des soldes résiduels, contrôles, contestation, finalisation et articulation avec le règlement exécuté par les nœuds NNN.

Denis Bouzon · · Français & anglais

Plans, règle et recueil de règles de construction sur une table à dessin — illustration des règles de clearing / Drawings, ruler and building rules on a drafting table — illustrating the clearing rules

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Un cadre documenté et auditable

Calcul et compensation

Calcul des positions end-user et par nœud, agrégation, compensation multilatérale, fenêtre de contestation et finalisation des obligations.

Règlement et contrôles

Disponibilité de l’escrow de règlement, règlement inter-nœuds, états de finalité, traitement des exceptions et éléments de preuve pour l’audit.

Les référentiels internationaux, notamment CPMI-IOSCO et FSB, sont présentés comme des sources d’analyse et de conception. Leur mention ne préjuge pas de la qualification réglementaire d’Osnias et ne constitue pas une déclaration de conformité.

Référence de publication

Bouzon, Denis (2026). Livre 3 — Règles de compensation. Version 1.1. Zenodo.

  • DOI : 10.5281/zenodo.22922199
  • Identifiant HAL : hal-05760527
  • Langues : français et anglais
  • Licence du document : Creative Commons Attribution 4.0 International (CC BY 4.0)

Version précédente (Release 1.0) : Zenodo · DOI 10.5281/zenodo.22914086

Document de recommandation technique et fonctionnelle. Il ne constitue pas un avis juridique, réglementaire, comptable ou d’audit.