Osnias Clearing ne part pas d’une page blanche. Le projet dispose déjà d’un corpus technique Livres I–VII, de composants fonctionnels sur Sei Atlantic-2 et Ethereum Sepolia et d’un précadrage réglementaire engagé.
La phase proposée finance successivement un Node Stack juridictionnel, puis le Clearing Core commun, leur intégration et stress tests, puis l’audit indépendant. Chaque milestone validé ouvre la tranche suivante. Après audit viennent le dossier réglementaire complet pré-mainnet, l’industrialisation O-POP puis le mainnet.
SOCLE ACQUIS : éléments disponibles avant financement | LOTS 1–2 : développement des deux modules logiciels | LOT 3 : intégration, stress tests & démonstration | LOT 4 : audit sécurité indépendant.
Principe de financement. Les Lots 1 à 4 forment un grand PoC technique financé progressivement par milestones. Chaque tranche finance un livrable vérifiable ; la validation du milestone ouvre la phase suivante. Les TRL, dépenses éligibles, taux d’aide et dispositifs restent à qualifier avec le partenaire de financement.
02 · Porteur, marché et cadre
Porteur, marché et cadre réglementaire
Porteur du projet
Osnias Clearing a été pensé, conçu, organisé et documenté par son porteur, Denis Bouzon, en autofinancement intégral (100 %) à ce jour. Le projet atteint aujourd’hui le stade où il a besoin d’être accompagné pour compléter les compétences du porteur sur les étapes à venir : reprise propre du code, sécurité, démonstrateur multi-nœuds et audit.
Marché : une solution qui n’existe pas encore
Osnias propose aux entreprises une solution de compensation qui n’existe pas aujourd’hui. La compensation multilatérale est un mécanisme éprouvé depuis des décennies, mais réservé aux infrastructures interbancaires et de marché : à titre d’ordre de grandeur, CLS et Clearstream traitent ensemble environ 4 300 milliards € de volume notionnel par jour, soit plus d’un million de milliards € par an. Les obligations commerciales récurrentes entre entreprises n’ont pas d’équivalent. Il ne s’agit donc pas de prendre une part d’un marché existant, mais d’ouvrir ce mécanisme aux flux inter-entreprises.
Cadre réglementaire et risques
Le principal risque est réglementaire : qualification de l’infrastructure et des services exercés. Le précadrage est en discussion avec l’AMF ; les dossiers déposés auprès de la CSSF (Luxembourg) et de l’AFA (Andorre) sont en attente d’échanges. Le secteur attend ce pré-cadrage avant tout engagement : d’ici là, les échanges avec les opérateurs de nœuds potentiels restent exploratoires.
Les principes de conception suivants bornent le risque par construction (détail : osnias-clearing.com/faq/) :
Principe
Portée
Non-custodial
Osnias ne détient ni fonds ni clés privées ou seed phrases des utilisateurs ; le collatéral est séquestré séparément sur Ethereum.
Ni crédit, ni découvert, ni levier
Invariant d’exécution : exposition nette instantanée ≤ collatéral disponible ; toute obligation qui le dépasserait est rejetée par le code.
Collatéral individualisé
Aucun fonds de garantie commun : le risque reste au niveau de chaque participant.
Pas de novation centrale
Osnias n’est pas conçu comme une CCP ; compensation multilatérale distribuée, qualification finale à déterminer avec les autorités.
Responsabilités des nœuds
Admission, blocage et sortie des participants décidés par le gestionnaire de nœud, sous son cadre local.
Pas de revendication PFMI
Aucune certification ni conformité PFMI revendiquée ; l’architecture s’y réfère pour la gestion des risques.
Estimation du porteur : environ 215 k€ sur 6 mois pour les Lots 1 à 4, hors Lot 5 réglementaire, O-POP physique, mainnet et exploitation.
03 · Socle constitué
Ce qui existe déjà
Le projet ne part pas d’une page blanche. Les travaux déjà réalisés constituent le socle à partir duquel les Lots 1 à 4 du PoC peuvent être qualifiés, budgétés et rattachés à des dispositifs de financement adaptés.
Volet
Éléments déjà constitués
Statut / portée
Documentation technique
Corpus technique structuré Livres I–VII couvrant l’architecture, Osnias-ID, les cycles de clearing, la sécurité et les règles, l’onboarding ainsi que l’architecture O-POP / RPC. Position papers et documentation publique associés.
Socle documentaire disponible ; à maintenir aligné sur la baseline technique.
Développements draft testnet
Huit composants fonctionnels en draft : oracle temporel 1W, registre Sei (identité), controller Sei et registre de positions sur Sei Atlantic-2 (contrats Sei vérifiés) ; Node Registrar, registre EVM, escrow et controller EVM sur Ethereum Sepolia ; plateforme de chambre Osnias Clearing Desk en ligne. Détail : osnias-clearing.com/deployment/ et /end-user/.
Développement en draft sur testnet ; code à reprendre (Cursor AI → Foundry → Slither) avant audit.
Précadrage réglementaire
France — AMF : mémorandum et dossier de précadrage réglementaire. Andorre — AFA : dossier bilingue de précadrage déposé. Luxembourg — CSSF : dossier bilingue de précadrage déposé.
Travaux réglementaires préparatoires déjà constitués sur trois juridictions.
Écosystème & tiers
Prises de contact exploratoires avec des acteurs bancaires, fintech et infrastructures / technologies, ainsi qu’avec d’autres interlocuteurs institutionnels.
Contacts et échanges exploratoires uniquement ; aucun partenariat ou consortium n’est présenté comme engagé.
Diffusion & traçabilité
Site public, FAQ synthétique, documentation FR / EN, schémas d’architecture et publications techniques permettant à un tiers d’évaluer rapidement le projet avant accès aux documents détaillés.
Support de qualification pour partenaires techniques et autorités.
Lecture pour un financeur : la phase à financer porte sur deux modules logiciels distincts — Node Stack juridictionnel puis Clearing Core commun — suivis de l’intégration / stress tests et de l’audit indépendant.
04 · Draft testnet
Composants déjà développés en draft (testnet)
Les composants ci-dessous sont déployés sur testnet en développement draft : ils seront repris dans une chaîne de développement propre avant le gel de la baseline et l’audit.
Composant
Réseau
État
Ce qui fonctionne
Oracle temporel 1W
Sei Atlantic-2
Déployé, vérifié
Cycle hebdomadaire, états et fenêtres du cycle de clearing, numéro de cycle et bloc de début.
Registre Sei (identité)
Sei Atlantic-2
Déployé, vérifié
Identité des participants et des nœuds côté clearing.
Controller Sei
Sei Atlantic-2
Déployé, vérifié
Relie oracle, registre, positions de clearing et chaîne EVM Sepolia.
Registre des positions de clearing
Sei Atlantic-2
Déployé
Enregistrement des obligations et positions de clearing ; instructions et contrôles de cycle.
Node Registrar
Ethereum Sepolia
Déployé
Enregistrement des nœuds KK-NNN (premier nœud : 90-017).
Registre EVM
Ethereum Sepolia
Déployé
Registre de zone KK côté EVM.
Escrow & controller EVM
Ethereum Sepolia
Déployé
Séquestre du collatéral et contrôle côté EVM.
Plateforme de chambre (Clearing Desk)
Sei Atlantic-2
En ligne, draft
Connexion wallet, position de registre, état de l’oracle, disponibilité des fonctions selon la fenêtre, registre.
L’outil importe moins que le cadrage : chaque composant est repris en conformité stricte avec les spécifications techniques des Livres I à VII.
Cursor AI — réécriture assistée du code draft à partir des spécifications figées, conventions homogènes, documentation NatSpec.
Foundry — tests unitaires, fuzzing, tests d’invariants et simulations multi-participants.
Slither — analyse statique, revue et traitement des détecteurs, revue des dépendances.
Redéploiement testnet vérifié, puis gel de la baseline transmise au security hardening et à l’audit.
Figure 1 — Chaîne de reprise : du draft testnet à la baseline auditable
05 · Corpus documentaire
Corpus documentaire — Livres I à VII
Le corpus technique est publié en sept livres, chacun disponible en français et en anglais sur le site public et archivé sur Zenodo avec un DOI permanent.
Le Node Stack est juridictionnel et porte l’onboarding, la conformité locale et les fonctions EVM du nœud. Le Clearing Core est transversal et commun à toutes les juridictions ; le déploiement de référence reste Sei, avec des dépendances réseau isolées dans un adapter.
Principe de séparation. Le Node Stack décide qui est admis et applique le cadre local. Le Clearing Core exécute la compensation une fois le participant admis. Le Lot 3 éprouve le système intégré ; le Lot 4 l’audite.
Lot 1
Jurisdictional Node Stack — Ethereum / EVM
À DÉVELOPPER SUR LE SOCLE EVM EXISTANT — SPÉCIFIQUE À LA JURIDICTION
Finalité : disposer d’un nœud opérationnel sur testnet capable d’admettre une entreprise, de constituer ses identités et comptes techniques, d’enregistrer son Osnias-ID et de piloter les fonctions EVM requises, sous les règles locales applicables.
Onboarding entreprise : KYB/KYC/AML, représentants, bénéficiaires effectifs, statuts d’admission et pièces de preuve.
Backend métier : base SQL, API / modules PHP ou équivalents, gestion des états d’onboarding et audit trail.
Provisioning des comptes 0x et rattachement entreprise ↔ Osnias-ID ↔ nœud ↔ devise ↔ cycle.
Node Registrar, registre EVM, escrow et controller sur Ethereum testnet ; contrôles d’entrée/sortie et événements nécessaires au clearing.
Face opérateur du nœud : admission, suspension, sortie, collatéral, alertes et états opérationnels.
Provisioning du compte / identité VPN vers le futur O-POP ; le déploiement physique de l’O-POP reste hors du PoC pré-audit.
Interfaces locales de conversion / settlement préparées comme points d’intégration, sans imposer un modèle réglementaire unique aux juridictions.
Milestone 1 — critère de sortieUn Node Stack juridictionnel de référence fonctionne de bout en bout sur testnet : onboarding → comptes 0x → Osnias-ID → EVM, avec logs et face opérateur.
Lot 2
Common Clearing Core — déploiement de référence Sei
DRAFTS TESTNET EXISTANTS — REPRISE PROPRE, INTÉGRATION ET EXTENSION
Finalité : construire la structure transverse commune de clearing, indépendante du droit local des nœuds et réplicable pour chaque devise.
Moteur de netting multilatéral, registre canonique de clearing et invariants de cohérence.
Trois chambres par devise : 1W, 9W et 13W, chacune avec états de cycle, règles d’enregistrement, de compensation, d’ajustement du séquestre et de règlement et interface end-user dédiée.
Oracle temporel 1W / 9W / 13W et oracle de solvabilité côté clearing ; politiques de redondance, freeze et reprise.
Osnias-ID côté clearing et mapping avec les nœuds admis.
ISO 20022 côté clearing : mapping des événements Osnias, ordres, confirmations, statuts et gestion des erreurs.
Réconciliation inter-couches Sei ↔ Ethereum, détection des divergences et comportement fail-closed.
Core basé sur primitives EVM standard avec adapter Sei ; portabilité et migration / multi-déploiement futur sans réécriture de la logique métier.
Interfaces et spécifications O-POP côté clearing ; l’installation physique de l’O-POP intervient après le Lot 5, lors de l’industrialisation.
Milestone 2 — critère de sortieLe Clearing Core commun exécute les trois horizons 1W / 9W / 13W sur testnet, avec interface de chambre, netting, oracles, ISO 20022 et réconciliation fonctionnels.
Lot 3
Intégration, Stress Tests & Démonstration
VALIDATION SYSTÈME — PAS UN TROISIÈME MODULE MÉTIER
Finalité : connecter plusieurs Node Stacks au Clearing Core, exécuter des cycles complets et soumettre le système à des scénarios nominaux, de charge et de défaillance avant audit.
Démonstrateur sur au moins trois nœuds et plusieurs participants simulés.
Cycles complets 1W / 9W / 13W et jeux de flux de tailles différentes.
Stress de charge : nombre d’obligations, fréquence d’événements, changements d’état et fenêtres de cycle.
Désynchronisation Sei / Ethereum, retard ou indisponibilité d’oracle, perte de connexion, latence et reprise.
Vérification systématique du fail-closed, des logs, des preuves et des procédures de récupération.
Mesure du taux de compensation et production de métriques reproductibles pour le dossier d’audit.
Milestone 3 — critère de sortiePlusieurs cycles multi-nœuds sont exécutés et documentés ; les scénarios de panne et de stress sont reproductibles ; aucune anomalie critique connue ne reste ouverte avant audit.
Dossier d’audit : architecture, spécifications, liste des invariants, threat model, tests, couverture, procédures et preuves du Lot 3.
Security hardening final : analyse statique, fuzzing, dépendances, contrôles d’accès, DoS et surfaces d’attaque.
Audit indépendant des smart contracts et composants critiques dans le scope retenu.
Plan de remédiation, corrections et re-test par l’auditeur.
Milestone 4 — critère de sortieRapport d’audit indépendant remis ; vulnérabilités traitées ; remédiations re-testées ; baseline auditée gelée pour le dépôt réglementaire complet.
07 · Planning & financement
215 k€ indicatifs sur ~6 mois, par milestones
Estimation du porteur pour le grand PoC. Les montants sont indicatifs et devront être recalés avec les dépenses éligibles, les taux d’aide et les cofinancements retenus.
Lot
Période
Budget indicatif
Milestone / livrable
Déblocage de la phase suivante
LOT 1 — Node Stack
M1–M2
60 k€
Node juridictionnel testnet : onboarding → Osnias-ID → EVM, face opérateur et logs.
Démonstrateur multi-nœuds, cycles complets, charge, pannes, métriques et taux de compensation.
Validation M3 → financement du Lot 4
LOT 4 — Security Audit
M5–M6
40 k€
Baseline gelée, audit indépendant, remédiations et re-test.
Validation M4 → ouverture du Lot 5 réglementaire
Total Lots 1 à 4 : 215 k€. Le profil exact de versement à l’intérieur de chaque tranche — avance, paiement intermédiaire, solde à recette — sera défini avec le ou les financeurs.
Architecture de financement du PoC
Un milestone peut être financé par un ou plusieurs contributeurs : subvention publique, cofinancement privé ou partenaire industriel. Un contributeur peut participer à une seule tranche ou à plusieurs, ce qui permet de constituer progressivement le financement du PoC sans exiger un financeur unique.
Pour les cofinanceurs privés stratégiques, une éventuelle entrée ultérieure au capital de la future société d’exploitation peut être négociée séparément. Le financement du PoC et l’investissement en capital restent deux opérations distinctes ; aucune participation au PoC n’emporte automatiquement un droit au capital.
Après le PoC : dossier réglementaire, O-POP et mainnet
Lot 5
Dossier réglementaire complet pré-mainnet
Dépôt du dossier complet avec baseline auditée, résultats des stress tests, procédures et pièces de sécurité. Continuité du pré-cadrage AMF déjà engagé : l’autorité traite un projet connu et pré-cadré, enrichi de sa baseline auditée.
Porteur, conseil, procédure et coût : à déterminer après retour du pré-cadrage.
Lot 6
O-POP & industrialisation
Déploiement physique de l’O-POP côté clearing : serveurs / RPC privés, VPN, DMZ, logs, supervision, durcissement et recette, juridiction par juridiction.
Hors PoC Lots 1–4 ; à chiffrer selon la juridiction.
Lot 7
Mainnet
Déploiement de production du Clearing Core sur Sei de référence et des composants EVM sur Ethereum ; activation des nœuds autorisés. Le core reste chain-agnostic et portable.
Hors PoC ; budget de déploiement et d’exploitation à chiffrer.
Travail attendu avec un partenaire de financement de l’innovation
Qualifier le TRL d’entrée / sortie de chaque Lot, sans imposer un TRL unique au projet.
Recaler les budgets indicatifs sur les dépenses réellement éligibles et les taux d’aide.
Identifier les dispositifs français, européens ou locaux adaptés à chaque milestone.
Structurer le séquencement des tranches et les conditions de recette / déblocage.
Identifier les cofinanceurs ou partenaires techniques utiles ; permettre qu’un acteur finance un milestone précis.
Préparer, lorsque pertinent, l’articulation séparée avec des investisseurs stratégiques de la future société d’exploitation.
Préparer la transition après audit vers le Lot 5 réglementaire, puis l’industrialisation O-POP et le mainnet.
Finalité. Financer un grand PoC vérifiable par milestones : Node Stack juridictionnel → Clearing Core commun → intégration & stress tests → audit ; puis déposer le dossier réglementaire complet d’un projet déjà pré-cadré avant l’industrialisation O-POP et le mainnet.
Information technique. Cette feuille de route décrit une hypothèse de grand PoC et un budget indicatif ; TRL, dépenses éligibles, taux d’aide, financeurs, calendrier et conditions de déblocage restent à qualifier. Elle ne constitue ni une offre de titres, ni un conseil en investissement, ni une sollicitation.
